De nouvelles recommandations pour le nickel
La commission européenne a publié la recommandation 2024/907 sur la surveillance du nickel dans les…
Lire la suiteCatégorie : Veille règlementaire
Bilan 2022 : Qualité de l’EDCH en France
Assurer la disponibilité d’une eau potable de qualité pour la population française est une priorité…
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Rapport EFSA 2022 résidus vétérinaires et autres substances.
L’EFSA a publié son rapport sur l’année 2022 des résultats de surveillance des résidus de…
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Guide de gestion des alertes : révision et foire aux questions
Le nouveau guide de gestion des alertes a été publié en janvier 2023 sous l’instruction…
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France : suspension de l’importation de fruits et légumes contenant du thiaclopride
La France vient de publier l’arrêté du 23 février 2023 suspendant l’introduction, l’importation et la…
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Modifications de LMR : haloxyfop et nicotine/vanille
Deux nouveaux textes modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre au JOUE. Ce règlement…
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Décret N°2024-33 relatif aux eaux réutilisées dans les IAA
Le 25 janvier 2024 a été publié au JORF, le Décret N°2024-33 du 24 janvier…
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De nouveaux critères microbiologiques FCD pour 2024
La FCD, Fédération du Commerce et de la Distribution a publié ses nouveaux cahiers des…
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Arrêté relatif à l’utilisation des eaux usées traitées pour l’irrigation des cultures
Le 28 décembre 2023 a été publié au JORF, l’Arrêté du 18 décembre 2023 relatif…
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