Publication de l’Arrêté du 8 juillet 2024 relatif aux eaux réutilisées dans les entreprises alimentaires
Le 9 Juillet 2024 a été publié au JORF, l’Arrêté du 8 juillet 2024 relatif…
Lire la suiteCatégorie : Veille règlementaire
2 nouvelles modifications pour le règlement UE 2023/915
De nouveaux textes modifiant le règlement UE 2023/915 viennent de paraitre au JOUE. Ce règlement…
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5 nouveaux règlements modifiant les LMR de plusieurs pesticides
De nouveaux textes modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre au JOUE. Les LMR…
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Le métabolite R471811 du chlorothalonil classé Non pertinent par l’ANSES
Un nouvel avis de l’ANSES relatif au classement de la pertinence des métabolites R417888 et…
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Rapport annuel pesticides EFSA 2022
L’EFSA vient de publier son compte rendu pour l’année 2022 concernant les résidus de pesticides…
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Modifications de LMR – Règlements 2024/1076, 2024/1077 et 2024/1078
Trois nouveaux règlements modifiant des LMRs viennent d’être publiés par la commission européenne : Azoxystrobine La…
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4 nouvelles modifications pour le règlement 2023/915
Quatre nouvelles modifications du règlements 2023/915 sur les contaminants viennent de paraitre. La teneur maximale…
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Guide pour l’Analyse de risque des réseaux intérieurs de distribution
L’Arrêté 30 décembre 2022 relatif à l’évaluation des risques liées aux installations intérieures de distribution…
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Programme de contrôle UE pesticides 2025, 2026 et 2027
Le règlement d’exécution (UE) 2024/989 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union…
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