Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire EFSA : Rapport technique sur les aliments biologiques 

EFSA : Rapport technique sur les aliments biologiques 

La Commission européenne a demandé à l’EFSA de préparer un rapport technique sur 21 substances…

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Veille règlementaire Avis relatif aux LQ des analyses des eaux au titre du code de l’environnement

Avis relatif aux LQ des analyses des eaux au titre du code de l’environnement

Le 15 Aout 2025 a été publié au Journal officiel de la république française un…

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Veille règlementaire Modifications des LMR pour l’acétamipride – Reg 2025/1212

Modifications des LMR pour l’acétamipride – Reg 2025/1212

Le règlement UE 2025/1212 vient de modifier le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des…

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Veille règlementaire Le métabolite AMPA du Glyphosate classé Non pertinent par l’ANSES

Le métabolite AMPA du Glyphosate classé Non pertinent par l’ANSES

Un nouvel avis de l’ANSES relatif au classement de la pertinence de l’AMPA (métabolite du…

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Veille règlementaire Modifications de LMRs – Reg 2025/1305

Modifications de LMRs – Reg 2025/1305

Le règlement UE 2025/1305 vient de modifier le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des…

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Veille règlementaire Modifications de LMRs – Reg 2025/1163 et 2025/1164 

Modifications de LMRs – Reg 2025/1163 et 2025/1164 

Deux nouveaux règlements modifiant le règlement CE 396/2005 concernant les LMR des résidus de pesticides,…

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Veille règlementaire France : fixation d’une LMR nationale pour la deltaméthrine dans les kiwis 

France : fixation d’une LMR nationale pour la deltaméthrine dans les kiwis 

La France vient de publier un arrêté établissant une LMR nationale pour la deltaméthrine dans…

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Veille règlementaire Qualité des eaux de baignade en France en 2024

Qualité des eaux de baignade en France en 2024

À l’approche de la saison estivale, le ministère de la Santé a publié son dernier…

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Non classifié(e) Publication du règlement UE 2025/1105 concernant les LMR du kétoprofène dans les aliments d’origine animale

Publication du règlement UE 2025/1105 concernant les LMR du kétoprofène dans les aliments d’origine animale

Le règlement UE 37/2010 établit les substances pharmacologiquement actives et leur classification en ce qui…

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