Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire

2 min de lecture - 28 avril 2020

Conditions d’agrément Radon-222 contrôle sanitaire des eaux

[hover_box image= »/wp-content/uploads/2018/03/eaux-douces-e1539612227646.jpg » image_hover= »/wp-content/uploads/2018/03/drapeau_france.jpg » link= » » target= » »] Le 23 Avril 2020 a été publié au Journal Officiel,…

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Veille règlementaire

1 min de lecture - 5 mars 2020

Publication Règlement UE 2020/192 – Modifications de LMR

Le règlement (UE) 2020/192 modifiant le règlement (CE) n°396/2005 a été publié au JOUE. Ce…

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2 min de lecture - 2 mars 2020

Chrome VI dans des eaux souterraines à Marseille

En Septembre 2013, des ouvriers effectuant des travaux dans le tunnel ferroviaire de Soulat ont…

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Veille règlementaire

2 min de lecture - 14 février 2020

Nouvelle base européenne concernant les autorisations d’urgence !

[hover_box image= »/wp-content/uploads/2019/05/Légumes.png » image_hover= »/wp-content/uploads/2018/03/actu_publication-rasff-2016_02.jpg » link= » » target= » »] La Commission européenne vient de publier une base de données…

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Veille règlementaire

2 min de lecture - 10 février 2020

Le conseil UE approuve l’accord provisoire pour la révision de la directive EDCH

[hover_box image= »/wp-content/uploads/2020/02/Eau-en-bouteille.png » image_hover= »/wp-content/uploads/2018/03/actu_publication-rasff-2016_02.jpg » link= » » target= » »] Le 5 Février 2020, le comité des représentants permanents (COREPER)…

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2 min de lecture - 3 février 2020

Qualité de l’eau potable en France

Le 10 Janvier 2020, le ministère de la Santé a mis en ligne les résultats…

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2 min de lecture - 15 janvier 2020

Non-renouvellement de l’approbation du chlorpyrifos, du chlorpyrifos-méthyl et du thiaclopride .

Trois nouveaux règlements concernant le non-renouvellement d’une substance active viennent de paraitre au JOUE : Les…

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4 min de lecture - 10 janvier 2020

Avis révisé de l’ANSES concernant l’optimisation de la surveillance de la contamination chimique des aliments.

L’ANSES a été saisie en 2015 par la direction générale de l’alimentation (DGAL), la Direction…

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3 min de lecture - 9 janvier 2020

Avis de l’ANSES sur l’établissement d’un programme de surveillance adapté des EDCH dans les Hauts-de-France

L’ANSES a publié le 18 Décembre 2019 un avis de l’Anses relatif à l’expertise hors…

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