L’ANSES donne son accord pour le renouvellement de l’autorisation d’une résine échangeuse de cations utilisée pour le traitement des EDCH
L’ANSES vient de publier un avis relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de…
Lire la suiteCatégorie : Veille règlementaire
Publication Règlement 2021/976 – Modifications de LMRs
Le règlement (UE) n°2021/976 vient d’être publié au journal officiel de l’Union Européenne. Il modifie…
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Qualité des eaux de baignades européenne en 2020
L’Agence Européenne pour l’Environnement a publié le 1er Juin 2021 son rapport sur la qualité…
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5 nouveaux textes règlementaires pour les eaux de piscine !
Plusieurs textes règlementaires concernant la sécurité sanitaire des eaux de piscines ont été publiés au…
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Non renouvellement de l’approbation de substances actives.
Le règlement (CE) n°1107/2009 établit les règles régissant l’autorisation des produits phytopharmaceutiques présentés sous leur…
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Nouvelle Instruction de la DGS concernant la gestion des cyanobactéries dans les eaux douces
La DGS a récemment publié une nouvelle instruction N°DGS/EA4/EA3/2021/76 qui précise les modalités de gestion…
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Actualisation du catalogue national des usages phytopharmaceutiques
[hover_box image= »/wp-content/uploads/2019/03/pulvérisateur.jpg » image_hover= »/wp-content/uploads/2018/03/drapeau_france.jpg » link= » » target= » »] Le nouveau catalogue des usages phytopharmaceutiques français a été publié…
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5 nouveaux règlements modifiant les LMR de pesticides
[hover_box image= »/wp-content/uploads/2021/05/fruits_legumes_actualite.png » image_hover= »/wp-content/uploads/2018/03/actu_publication-rasff-2016_02.jpg » link= » » target= » »] Cinq nouveaux règlements viennent d’être publiés au journal officiel de…
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Programme de contrôle UE pesticides 2022, 2023 et 2024
Le règlement d’exécution (UE) 2021/601 du 13 Avril 2021 concernant un programme de contrôle, pluriannuel…
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