Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur la détermination de valeurs sanitaires maximales (Vmax) pour différents pesticides et métabolites dans les EDCH

Avis de l’ANSES sur la détermination de valeurs sanitaires maximales (Vmax) pour différents pesticides et métabolites dans les EDCH

L’ANSES vient de publier un AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de…

Lire la suite
Veille règlementaire Résumé de la réunion de la commission européenne sur l’oxyde d’éthylène

Résumé de la réunion de la commission européenne sur l’oxyde d’éthylène

Le 4 octobre dernier, une réunion sur l’oxyde d’éthylène a eu lieu, concernant les aspects…

Lire la suite
Veille règlementaire Rapport du JRC sur la fraude alimentaire dans les herbes et épices.

Rapport du JRC sur la fraude alimentaire dans les herbes et épices.

La commission européenne a mis en place un Plan de Contrôle Coordonné invitant les États…

Lire la suite
Veille règlementaire Interdiction du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation animale.

Interdiction du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation animale.

Le règlement d’exécution (UE) 2021/2090 vient d’être publié au JOUE. Il concerne le refus d’autorisation…

Lire la suite
Veille règlementaire Règlements 2021/1841 et 2021/1842 : Modifications de LMRs

Règlements 2021/1841 et 2021/1842 : Modifications de LMRs

Deux nouveaux règlements (UE) sont parus au JOUE : Le règlement (UE) 2021/1841 modifie les LMR applicables…

Lire la suite
Veille règlementaire Modification de LMR pour 2 matières actives : chlorantraniliprole et imidaclopride

Modification de LMR pour 2 matières actives : chlorantraniliprole et imidaclopride

Deux nouveaux règlements (UE) viennent de paraitre au JOUE : Le règlement (UE) 2021/1884 modifie les…

Lire la suite
Veille règlementaire Résultats de la surveillance des polluants chimiques dans les milieux aquatiques

Résultats de la surveillance des polluants chimiques dans les milieux aquatiques

L’INERIS et l’Office Français de la Biodiversité (OFB) viennent de publier les résultats de la…

Lire la suite
Veille règlementaire Publication règlement 2021/1864 – Modifications de LMRs

Publication règlement 2021/1864 – Modifications de LMRs

Le règlement (UE) 2021/1864 vient d’être publié au JOUE. Il modifie les LMR des résidus…

Lire la suite
Veille règlementaire Modifications de LMRs : 4 nouveaux règlements publiés

Modifications de LMRs : 4 nouveaux règlements publiés

Quatre nouveaux textes modifiant les LMR fixées dans le règlement (CE) n°396/2005 viennent d’être publiés…

Lire la suite
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.