Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire Nouvelle recommandation pour les perfluoroalkylées dans les denrées alimentaires

Nouvelle recommandation pour les perfluoroalkylées dans les denrées alimentaires

La recommandation (UE) 2022/1431 du 24 août 2022 relative à la surveillance des substances perfluoroalkylées…

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Veille règlementaire Modification de LMR Règlement 2022/1406

Modification de LMR Règlement 2022/1406

Le règlement 2022/1406 est paru au Journal Officiel de l’UE et modifie les LMRs du…

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Veille règlementaire Règlement N°2022/1396 : une limite pour l’Oxyde d’éthylène dans les Additifs !

Règlement N°2022/1396 : une limite pour l’Oxyde d’éthylène dans les Additifs !

Suite aux nombreuses alertes alimentaires concernant la détection d’Oxyde d’éthylène ces deux dernières années et…

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Veille règlementaire Des limites règlementaires UE en THC dans le chanvre et ses dérivés !

Des limites règlementaires UE en THC dans le chanvre et ses dérivés !

Le règlement (UE) N°2022/1393 modifiant le règlement (CE) N°1881/2006 vient d’être publié le 12 Aout…

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Veille règlementaire Révision de la liste de vigilance des substances à surveiller dans le domaine de la politique de l’eau

Révision de la liste de vigilance des substances à surveiller dans le domaine de la politique de l’eau

La décision d’exécution (UE) 2022/1307 établissant une liste de vigilance relative aux substances soumises à…

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Veille règlementaire Publication des règlements (UE) 2022/1343 et 2022/1346 modifiant des LMRs

Publication des règlements (UE) 2022/1343 et 2022/1346 modifiant des LMRs

Deux nouveaux règlements modifiant des LMR viennent de paraître au JOUE. Le règlement (UE) 2022/1343…

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Veille règlementaire De nouvelles limites pour l’Ochratoxine A !

De nouvelles limites pour l’Ochratoxine A !

L’ochratoxine A est une mycotoxine produite naturellement par les champignons des genres Aspergillus et Penicillium.…

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Veille règlementaire Avis révisé de l’ANSES sur les nitrates dans l’eau potable

Avis révisé de l’ANSES sur les nitrates dans l’eau potable

L’ANSES vient de réviser son avis sur la présence des nitrates dans les eaux de…

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Veille règlementaire Publication des règlements (UE) 2022/1363 et 2022/1364 modifiant des LMRs et des teneurs maximales

Publication des règlements (UE) 2022/1363 et 2022/1364 modifiant des LMRs et des teneurs maximales

Deux nouveaux règlements viennent de paraître au JOUE. Le règlement (UE) 2022/1363 modifiant les LMR…

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