Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire S-métolachlore : l’ANSES interdit ses principaux usages

S-métolachlore : l’ANSES interdit ses principaux usages

Le S-métolachlore est un herbicide approuvé en UE depuis le 2005. Le renouvellement de son…

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Veille règlementaire L’EFSA réévalue la dose journalière tolérable (DJT) du bisphénol A

L’EFSA réévalue la dose journalière tolérable (DJT) du bisphénol A

L’EFSA vient de réévaluer les risques pour la santé lié à la présence du bisphénol…

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Veille règlementaire Les PFAS réglementés dans l’alimentation humaine

Les PFAS réglementés dans l’alimentation humaine

Les PFAS sont des substances qui sont ou qui ont été utilisées dans de nombreuses…

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Veille règlementaire Campagne nationale de mesure des composés émergents dans les EDCH

Campagne nationale de mesure des composés émergents dans les EDCH

Dans le cadre de son mandat de laboratoire national de référence pour les eaux destinées…

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Veille règlementaire Programme de contrôle UE pesticides 2024, 2025 et 2026.

Programme de contrôle UE pesticides 2024, 2025 et 2026.

Le règlement d’exécution (UE) 2023/731 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union…

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Veille règlementaire Projet de décret relatif à la production et usage d’eaux usées traitées dans les IAA

Projet de décret relatif à la production et usage d’eaux usées traitées dans les IAA

Le décret autorisant la réutilisation d’eaux usées traitées (REUT) dans l’industrie agroalimentaire (IAA) a été…

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Veille règlementaire Publication du règlement (UE) 2023/710 – Modification de LMR

Publication du règlement (UE) 2023/710 – Modification de LMR

Le règlement UE 2023/710 modifiant des LMR de pesticides vient de paraître. Il modifie les…

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Veille règlementaire Avis de l’ANSES sur le S-metolachlore

Avis de l’ANSES sur le S-metolachlore

L’ANSES a publié un avis relatif à « la demande de réexamen des autorisations de…

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Veille règlementaire Publication du règlement (UE) 2023/679 – Modification de LMR

Publication du règlement (UE) 2023/679 – Modification de LMR

Le règlement UE 2023/679 vient d’être publié, il modifie les LMR du pyridabène, du pyridate,…

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