Catégorie : Veille règlementaire

Veille règlementaire Résultats EAT 3 : acrylamide et métaux lourds

Résultats EAT 3 : acrylamide et métaux lourds

Les Etudes de l’Alimentation Totale (EAT) sont des études nationales dont l’objectif est de mesurer les niveaux de contamination…

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Veille règlementaire Campagne nationale de mesure des pesticides dans les EDCH – Etude EAT3

Campagne nationale de mesure des pesticides dans les EDCH – Etude EAT3

Une nouvelle campagne nationale de mesure de l’occurrence de composés émergents dans les eaux destinées…

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Veille règlementaire Résultats des plans de surveillance et de contrôle de la DGAL 2024

Résultats des plans de surveillance et de contrôle de la DGAL 2024

Chaque année, dans le cadre du dispositif de sécurisation sanitaire de la chaîne alimentaire, la…

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Veille règlementaire Rapport EFSA 2024 résidus vétérinaires et autres substances

Rapport EFSA 2024 résidus vétérinaires et autres substances

L’EFSA a publié son rapport sur l’année 2024 des résultats de surveillance des résidus de médicaments vétérinaires…

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Veille règlementaire Modifications de LMR : règlement 2026/215 

Modifications de LMR : règlement 2026/215 

Un nouveau règlement modifiant le règlement CE 396/2005 vient de paraitre. Le règlement UE 2026/215 modifie les LMR de dimoxystrobine,…

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Veille règlementaire Modifications de LMR : règlements 2026/140 et 2026/147

Modifications de LMR : règlements 2026/140 et 2026/147

Deux nouveaux règlements modifiant le règlement CE 396/2005 viennent de paraitre :  Acéquinocyl : augmentation de la LMR…

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Veille règlementaire Publication du Décret n° 2025-1287 concernant l’ajout de PFAS à contrôler dans les EDCH

Publication du Décret n° 2025-1287 concernant l’ajout de PFAS à contrôler dans les EDCH

Le décret N° 2025-1287 du 22 décembre 2025 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à…

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Non classifié(e) Nouveaux Programmes d’analyses des Eaux de consommation humaine 

Nouveaux Programmes d’analyses des Eaux de consommation humaine 

À compter du 1er janvier 2026, les modalités de contrôle sanitaire des eaux évoluent.   La…

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Veille règlementaire Autorisation de l’OGM maïs DAS1131 et renouvellement de 3 OGM 

Autorisation de l’OGM maïs DAS1131 et renouvellement de 3 OGM 

La commission européenne vient d’autoriser un nouvel OGM maïs et de renouveler 3 OGM (maïs, colza et soja) destinés à l’alimentation humaine et animale : …

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